BEL SA
La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant à ce site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.
La société BEL SA, société anonyme au capital de 8 012 506,30 euros, dont le siège social est situé 2 Allée de Longchamp, 92150 Suresnes, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 542 088 067 (ci-après « BEL »), édite le site Internet www.RIBAMBEL.com (ci-après « le Site »).
La présentation et le contenu du Site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont BEL est seule titulaire.
Le Site est hébergé par la société :
WP Engine
Irongate House, 22-30 Duke’s Place
London, EC3A 7LP – United Kingdom
La conception fonctionnelle et créative, ainsi que la conception et le développement techniques ont été réalisés pour le compte de BEL par la société :
Agence WordPress Whodunit
38 Rue Dunois
75013 Paris – France
1. Utilisation du Site Ribambel.com
– Qualité des informations :
BEL apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site des informations de qualité.
BEL ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations. Ainsi, BEL, soumise à une obligation de moyens, ne saurait être tenue pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.
– Accès au Site :
BEL s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet Ribambel.com soit accessible à tout moment.
Néanmoins, BEL décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.
Notamment, BEL se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
BEL ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au Site et/ou au(x) site(s) Internet de ses partenaires ou, au contraire, de l’impossibilité d’y accéder y compris des pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.
– Distribution d’un courrier/courriel :
BEL ne saurait être tenue pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un courrier/courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.
– Lien vers d’autres sites Internet :
Le Site donne accès à des sites Internet extérieurs de partenaires, par des liens hypertextes ou par l’intégration de contenus de partenaires dans le Site.
Bien que le choix des liens vers des sites Internet extérieurs ait fait l’objet de soin et de vigilance, BEL ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites Internet extérieurs. Elle ne saurait supporter une quelconque responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel provenant de ces sites Internet extérieurs ou disponibles sur ou à partir de ces sites Internet extérieurs.
BEL ne saurait être tenue pour responsable des agissements ou des éventuelles omissions de ses partenaires.
2. Propriété intellectuelle
Les informations délivrées sur le Site ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles.
Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.
En outre, les éléments présents sur le Site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, les traités et les accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite et serait
susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. Les droits sur les films publicitaires ainsi que les œuvres musicales comprises dans ces films, sont au bénéfice exclusif du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concernée.
De même toutes les marques citées sur ce site sont la propriété exclusive de BEL ou pour lesquelles BEL a un droit d’usage. Toute reproduction de ces marques, sans le consentement préalable de BEL est donc strictement interdite.
De manière générale, BEL ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le Site.
3. Droit applicable
Le Site est soumis au droit français.
BEL se réserve le droit d’actualiser les présentes mentions à tout moment et sans préavis